Assurance de base

Conditions générales d’assurance selon LAMaL

Règlement sur l’assurance médecin de famille AGRI-eco

Règlement sur le modèle de télémédecine AGRI-contact

Règlement sur le modèle d’assurance numérique AGRI-smart

Règlement sur l’assurance collective d’idemnités journalières (AGRI-ktlw)

Règlement sur l’assurance individuelle d’indemnités journalières selon la LaMal

Assurances complémentaires

Informations aux clients selon la loi fédérale sur le contrat d’assurance (LCA)

Conditions générales d’assurances spéciales pour la population agricole (LCA)

Conditions complémentaires AGRI-spécial

Conditions complémentaires AGRI-dental

Conditions complémentaires AGRI-naturel

Conditions complémentaires AGRI-revenu

Conditions complémentaires AGRI-revenu à partir de 2025

CGA et conditions supplémentaires Hospital Flex

CGA Assurance de capital en cas de décès et d’invalidité (KTI-Prevea)

CGA Assurance de capital en cas de décès et d’invalidité (ADI)

CGA AGRI-protect

CGA Assurance pour auxiliaire

Conditions complémentaires Assurance d’indemnités journalières

Prévoyance professionnelle facultative (pilier 2b) – Agrisano Prevos

Contrat U0681

Règlement de prévoyance– plans Express (A), Relax (B), Comfort (C), Solo (D), Unico (E) 

Nouveautés dans le règlement de prévoyance 

Principes tarifaires 2024 et tarif de risque net 2022 (valable jusqu'au 31.12.2024)

Principes tarifaires 2024 et tarif de risque net 2025  (valable à partir du 01.01.2025)

Règlement des frais de gestion

Règlement sur la liquidation partielle

Contrats U0253 / U0254

Règlement – assurance d'épargne (G et Z) et assurances de risque (A, B, E, F, H) – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Avenant du 30.11.2023 au règlement de 2001 

Nouveautées dans le règlement 2001 

Règlement des frais de gestion

Règlement sur la liquidation partielle

Prévoyance libre (pilier 3b) – Fondation Agrisano

Contrat U8369

Conditions – assurances de risque plans IR3, HR3, TK3 

Bases tarifaires 2020 et tarifs nets 2022 (valable jusqu'au 31.12.2024)

Bases tarifaires 2020 et tarifs nets 2025 (valable à partir du 01.01.2025)

Contrat U7000 (Contrat d'épargne Gemma)

Conditions générales contractuelles - plus aucune conclusion nouvelle possible!

Bases tarifaires

Contrat U0500 (Assurances d'épargne et de risque Sementis)

Conditions - plus aucune conclusion nouvelle possible! 

Bases tarifaires et tarif de risque

Contrats U2674 / U2675

Conditions - assurances d'épargne et de risque plans A3, B3, E3, F3, H3, G3 et Z3 – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Avenant aux Conditions - assurances d'épargne et de risque plans A3, B3, E3, F3, H3, G3 et Z3 – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Conditions générales assurance globale – valable à partir du 01.01.2021

Conditions complémentaires AGRI-global

Conditions générales assurance responsabilité civile privée salariés étrangers

Information clients destinées aux clientes et clients d'Emmental assurance

Prévoyance professionnelle

Règlement de prévoyance LPP Agrisano Pencas - à partir de 01.01.2024

Nouveautés dans le règlement de prévoyance - à partir de 01.01.2024

Règlement de prévoyance LPP Agrisano Pencas - valable jusqu'au 31.12.2023

Avenant N°1 au règlement de prévoyance 2022 d’Agrisano Pencas - valable jusqu'au 31.12.2023

Règlement sur la Liquidation partielle de l'Agrisano Pencas

Règlement sur les frais de gestion et la résillation du contrat Agrisano Pencas