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Vous trouverez ici toutes les conditions générales d’assurance (CGA) et les règlements à télécharger et imprimer.

Prévoyance

Prévoyance professionnelle facultative (pilier 2b) – Agrisano Prevos

 

Contrat U0681

Règlement de prévoyance– plans Express (A), Relax (B), Comfort (C), Solo (D), Unico (E) 

Nouveautés dans le règlement de prévoyance 

Principes tarifaires 2024 et tarif de risque net 2022 

Règlement des frais de gestion

Règlement sur la liquidation partielle

 

 

Contrats U0253 / U0254

Règlement assurance d'épargne (G et Z) et assurances de risque (A, B, E, F, H) – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Avenant du 30.11.2023 au règlement de 2001 

Nouveautées dans le règlement 2001 

Règlement des frais de gestion

Règlement sur la liquidation partielle

 

 

 

 


Prévoyance libre (pilier 3b) – Fondation Agrisano

 

Contrat U8369

Conditions – assurances de risque plans IR3, HR3, TK3 - plus aucune conclusion nouvelle possible!

Bases tarifaires et tarifs nets

 

Contrat U7000 (Contrat d'épargne Gemma)

Conditions générales contractuelles - plus aucune conclusion nouvelle possible!

Bases tarifaires

 

Contrat U0500 (Assurances d'épargne et de risque Sementis)

Conditions - plus aucune conclusion nouvelle possible! 

Bases tarifaires et tarif de risque

 

Contrats U2674 / U2675

Conditions - assurances d'épargne et de risque plans A3, B3, E3, F3, H3, G3 et Z3 – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Avenant aux Conditions - assurances d'épargne et de risque plans A3, B3, E3, F3, H3, G3 et Z3 – plus aucune conclusion nouvelle possible!

 

Des problèmes avec nos formulaires PDF?

Sur son site Internet, Agrisano a mis à disposition divers formulaires qui peuvent être remplis et envoyés en ligne directement à la bonne adresse e-mail. Si vous ne parvenez pas à remplir ces formulaires sur votre ordinateur et que le bouton «envoyer» ne fonctionne pas, cela peut tenir à votre navigateur. En effet, certains navigateurs, comme Firefox, ne supportent pas les formulaires interactifs. C’est pourquoi les formulaires doivent d’abord être téléchargés sur votre serveur. Ce n’est qu’ensuite que vous pouvez les remplir en ligne et les envoyer. Dans Microsoft Edge, il est possible de configurer le téléchargement des formulaires (Paramètres - Cookies et autorisations de site - Documents PDF). Par ailleurs, certains utilisateurs travaillent avec d’anciennes versions d’Adobe. Dans ce cas, il faut installer une nouvelle version d’Adobe Reader, qui peut être téléchargée gratuitement sur Internet. En principe, vous pouvez aussi imprimer tous nos formulaires, les remplir à la main et les envoyer par la poste ou les scanner en une bonne qualité et les envoyer par e-mail.